Le pass vaccinal, plus qu'un mauvais souvenir ?

Covid-19 : l'entrée en vigueur du pass vaccinal dès le 15 janvier pourrait être compromise

J.F
Publié le 6 janvier 2022 à 16h08
Le Sénat en décembre 2020.

Le Sénat en décembre 2020.

Source : Thomas Samon / AFP

CALENDRIER - Le gouvernement espère toujours faire entrer en vigueur le pass vaccinal le 15 janvier prochain. Mais le parcours législatif du texte a pris du retard, et cette date semble difficile à tenir.

Jean Castex est formel : "Nous l'espérons le 15, ça ne dépend pas que de moi et du gouvernement, il faut désormais que le texte passe au Sénat." À cause de la suspension de séance votée par les députés lundi soir alors que le gouvernement espérait les voir travailler toute la nuit sur le projet de loi instaurant le pass vaccinal, l'adoption du texte a pris du retard, hypothéquant son entrée en vigueur le 15 janvier.

Adopté ce jeudi au petit matin par les députés, le projet de loi doit désormais être discuté au Sénat. Selon les conclusions de la conférence des présidents, réunie mercredi en fin d'après-midi autour du président LR du Sénat Gérard Larcher, le projet de loi sera examiné en commission lundi après-midi. Son examen dans l'hémicycle, qui aurait dû commencer ce jeudi, est désormais prévu à partir de mardi après-midi et jusqu'à mercredi soir.

Mais une fois voté par le Sénat, le parcours législatif du texte ne sera pas terminé. Très certainement adopté avec des modifications, les sénateurs républicains étant majoritaires, il faudra encore que députés et sénateurs trouvent un accord sur une version commune en commission mixte paritaire (CMP), puis que cette version soit votée une dernière fois par les deux chambres. En cas d'échec de la CMP, le délai serait encore rallongé : le projet de loi ferait l'objet d'une nouvelle lecture dans les deux chambres, avant que l'Assemblée ait le dernier mot.

Aussi, les députés LR, qui se sont divisés sur le vote d'ensemble du projet de loi, ont annoncé qu'ils saisiraient le Conseil constitutionnel sur le sujet des contrôles.


J.F

Tout
TF1 Info