Front national : la marque "Rassemblement national", sitôt dévoilée, déjà attaquée

A peine le Rassemblement national, nouveau nom du FN, est-il né, qu'il est déjà sujet à une potentielle controverse d'ordre juridique. Comme l'ont relevé plusieurs médias, la nouvelle dénomination du parti d'extrême droite avait déjà été déposée à l'Institut national de la propriété industrielle (Inpi) par personnalités se revendiquant du souverainisme et de Charles Pasqua en décembre 2013.

"RN Rassemblement national" avait été déposé en décembre 2013 pour nommer une formation politique dont le siège est situé rue Monge, dans le Ve arrondissement de Paris, a souligné le HuffPost. Le dépositaire, un certain Frederick Bigrat, a adjoint à ce nom... une flamme tricolore - le logo traditionnel du FN - insérée dans une croix de Lorraine, référence traditionnelle au gaullisme. Cette formation, qui dispose d'un site Internet, avait servi d'étiquette à des opposants au Front national lors d'élections locales à Vitrolles et à Nice. 

D'où le communiqué d'un certain Igor Kurek, qui se dit "président" du "Rassemblement national", publié dimanche, et s'étonnant de "l'amateurisme de la première opposante autoproclamée". "Eh bien oui, chère Marine, le RN existe déjà et vous ne pouvez nier son existence", nargue celui dont le profil Twitter affiche une photo de Charles Pasqua et Philippe Séguin et revendique aussi la "présidence" du Rassemblement pour la France (RPF), l'ancienne formation de Charles Pasqua. 

Frederick Bigrat, membre du RPF  qui a déposé le nom, s'était déjà illustré en 2014 en déposant... le logo et le nom du RPR au profit de l'ex-UMP Christian Vanneste, ayant constaté que l'ex-UMP avait omis de protéger son ancienne appellation. L'état-major de l'ex-FN ne prend manifestement pas la chose à la légère. Il explique que la marque "Rassemblement national" avait été déposée dès 1986, utilisée par les eurodéputés pour nommer le groupe parlementaire de Jean-Marie Le Pen. En outre, la "base marque" de l'Inpi fait apparaître que le député FN Louis Aliot avait déposé, dès février 2012, le nom "Alliance pour un rassemblement national". 

Invité de LCI lundi matin, le secrétaire général du FN Nicolas Bay a confirmé en outre les poursuites contre ce mouvement en raison de "l'utilisation frauduleuse" de son emblème, à savoir la flamme tricolore. "Vous savez, on nous a déjà fait le coup à la présidentielle avec le slogan de notre campagne 'Au nom du peuple'", a minimisé Nicolas Bay. 

"Ça ne va pas se passer comme ça", a rétorqué Igor Kurek, le président proclamé du RN, sur Europe 1. "La loi des marques, c'est la loi des marques. Ils n'ont pas d'antériorité sur le nom Rassemblement national." Le souverainiste affirme qu'il ira en justice. "S'ils avaient eu la politesse de m'appeler, je leur aurais dit gentiment de s'appeler autrement." 

Dans un communiqué, le FN répond en dénonçant les "fausses rumeurs" propagées, selon lui, par Igor Kurek, et affirme que l'association de ce dernier est en cours de dissolution et que "les droits de la marque Rassemblement national ont été cédés par acte sous seing privé le 22 février 2018". "La cession est effective", affirme-t-il. 

Outre l'aspect juridique, le nom Rassemblement national fait l'objet, depuis dimanche, de diverses critiques quant à ses références. Il avait été utilisé en 1965 par l'avocat d'extrême droite Jean-Louis Tixier-Vignancourt pour sa campagne présidentielle. Surtout, le "Rassemblement national populaire" était un mouvement fondé en 1941 par Marcel Déat, dont l'objet était de collaborer avec l'Allemagne nazie, "pour que le mot d'ordre du maréchal Pétain devienne demain une réalité vivante", comme le clamait ce film de propagande archivé par l'Ina. 

Interrogé lundi sur France Inter, Jean-Marie Le Pen a indiqué avoir utilisé cette dénomination "à deux reprises, lors de cantonales en 1985 et de législatives en 1986", n'y voyant "rien de nouveau", mais surtout "un assassinat politique" contre le FN. 

Des critiques balayées lundi par Nicolas Bay sur LCI. Pour ce dernier, il n'y a "aucune volonté" de faire référence au passé. "Rassemblement national est une terminologie utilisée dans beaucoup de pays, ce n'est pas une référence à telle ou telle période, mais cela définit ce que souhaitons mettre en oeuvre. Vous pouvez trouver des mouvements de gauche qui ont des noms similaires. Ce nom est plus conforme à ce que nous sommes."