Élections législatives : le camp présidentiel perd sa majorité absolue, poussée historique du RN

Législatives : maintenant élus, quel calendrier attend les nouveaux députés ?

Aurélie LOEK
Publié le 20 juin 2022 à 7h30, mis à jour le 20 juin 2022 à 11h10
JT Perso

Source : Les MATINS LCI

Si le second tour proclamant l'élection des nouveaux députés s'est tenu ce dimanche 19 juin, leur mandat ne commencera que mercredi.
La rentrée pour les élus parlementaires est prévue, elle, pour le mardi 28 juin.
Le discours de politique générale est quant à lui prévu le 5 juillet.

Le second tour des législatives passé, les députés n'auront pas le temps de souffler. Une fois élu, plusieurs tâches leur incomberont avant de siéger dans l'hémicycle du Palais Bourbon pour la première fois le 28 juin prochain. À peine la campagne achevée, un programme chargé attend les nouveaux parlementaires, entre leur prise de fonction et le début des travaux législatifs. Voici à quoi vont ressembler les premiers jours des nouveaux parlementaires.

20 juin : début de l'accueil des nouveaux députés

Suite au second tour des législatives et la proclamation officielle des résultats, les nouveaux députés élus pourront être accueillis dès le lendemain à l'Assemblée nationale. L'occasion pour eux de s'enregistrer officiellement, mais aussi de récupérer leur mallette de député, qui contient notamment le règlement de la chambre ou leur écharpe d'élu, et de faire leur photo officielle. Des étapes déjà réalisées par les députés élus dès le premier tour. Le nouveau mandat commencera officiellement le 22 juin.

28 juin : rentrée des députés à l'Assemblée

Le 28 juin, à 15 h, la XVIe législature sera ouverte en séance publique à l'Assemblée par le député élu le plus âgé. Cette première séance sera l'occasion d'élire le président de la chambre, qui se tiendra au scrutin secret à la tribune. C'est jusque-là Richard Ferrand qui était au perchoir. Mais faute d'avoir réussi à se faire réélire, il devra laisser sa place.

Les parlementaires ont également jusqu'à cette date pour constituer leur groupe politique, qui doit être composé d'au moins 15 députés. Entre le second tour et l'ouverture de l'Assemblée, les différents groupes devront aussi élire leurs présidents de groupe et de nouveaux ministres ou secrétaires d'État pourraient être nommés parmi les députés élus. Ceux-ci ne siègeront alors plus à la chambre et seront remplacés par leur suppléant ou leur suppléante.

29 juin : nomination des membres du bureau de l'Assemblée

À partir de l'ouverture de la législature, les postes de direction et d'organisation interne de l'Assemblée nationale doivent être distribués. Après avoir élu le président de l'Assemblée, les députés doivent aussi nommer les 6 vice-présidents, 3 questeurs et 12 secrétaires qui composent le bureau de l'Assemblée Nationale.

Les députés doivent également rejoindre une des huit commissions (Finances, Lois, Affaires culturelles...) permanentes que compte la chambre. Le 30 juin, les commissions se réuniront pour élire à leur tour leurs présidents, vice-présidents et secrétaires. La présidence de la commission des Finances prévoit déjà d'être disputée, celle-ci ne pouvant être dirigée que par un élu d'opposition. Eric Coquerel, député LFI sortant qui espère sa réélection en Seine-Saint-Denis, s'est d'ors et déjà dit intéressé, contre l'avis de la majorité présidentielle. Ce même jour, les groupes politiques doivent décider du partage des sièges dans l'hémicycle et comment ils se répartissent les bureaux dans et aux abords du Palais Bourbon.

5 juillet : discours de politique général du Premier ministre

Une fois que les postes clés sont répartis, la déclaration de politique général du Premier ministre doit avoir lieu le 5 juillet. Une tâche qui reviendra donc à Elisabeth Borne, si elle est reconduite à son poste. Elle exposera alors devant les députés son programme de gouvernement. Si ce n'est pas obligatoire, elle pourra également se soumettre à un vote de confiance.

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Dès le 11 juillet, les travaux législatifs devraient débuter. Le camp présidentiel prévoyait un projet de loi sanitaire afin de maintenir des "mesures de freinage" face au Covid, mais aussi un texte sur le pouvoir d'achat et une "loi d'urgence écologique", comme Emmanuel Macron l'a rappelé en marge d'une visite au salon Vivatech. Mais les résultats des élections législatives pourraient considérablement remettre en question ce programme.


Aurélie LOEK

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