ENQUÊTE - Ils sont soupçonnés de maltraitance sur leur nourrisson mais ne cessent de clamer leur innocence. Plusieurs parents, qui s’estiment victimes d’un signalement abusif du syndrome du bébé secoué, témoignent auprès de metronews. Et livrent leurs difficultés à se défendre face à l’intérêt premier de l’enfant.
C’est une maman devenue, aux yeux de la justice, une tortionnaire potentielle. Au début du mois de mars, Vanessa, une Bretonne de 29 ans, prend contact avec metronews. La tentative de la dernière chance pour raconter une histoire dont elle n’arrive plus à entrevoir l’issue. Car depuis près d’un an, cette préparatrice en pharmacie est suspectée de mauvais traitements sur son fils. Et le fait qu’elle clame son innocence n’y change rien.
Le cauchemar commence un jour de février 2015. Hylann, alors âgé de sept semaines, a de la fièvre. Direction les urgences du CHU de Rennes (Ille-et-Vilaine) où le personnel finit par dénicher, au scanner, un hématome sous-dural dans le crâne du nourrisson. Pour les médecins, tous les voyants sont au rouge. Cet épanchement de sang à l’intérieur des méninges est en effet l’un des symptômes du syndrome du bébé secoué (SBS), un traumatisme crânien infligé par secouements qui peut entraîner de graves séquelles.
"Je m’imaginais déjà en prison"
A partir de ce diagnostic, tout va très vite. "L’hôpital a fait un signalement au procureur de la République", se souvient douloureusement Vanessa. "Les services sociaux nous ont convoqués, mon compagnon et moi. On pensait qu’ils nous entendraient et puis qu’on rentrerait à la maison. Mais pendant notre interrogatoire, Hylann a été placé en famille d’accueil." S’en suivent 48 heures de garde à vue, à l’issue desquelles Vanessa est mise en examen pour "violence suivie d’incapacité supérieure à 8 jours sur un mineur de 15 ans par un ascendant ou une personne ayant autorité sur la victime". Son compagnon, lui, est placé sous le statut de témoin assisté. "Je passais le plus clair de mon temps avec le petit", précise encore la maman, "ils ont dû estimer que si quelqu’un lui faisait du mal, c’était moi".
Une ordonnance, consultée par metronews, qui impose également à la jeune femme le respect d’un contrôle judiciaire et lui interdit d’entrer en contact avec son conjoint. Pour Vanessa, qui fait face à ce jargon judiciaire pour la première fois de sa vie, la procédure semble presque irréelle. "On est une famille normale", assure-t-elle. "Je m’imaginais déjà en prison. J’avais tellement peur qu’on m’enlève aussi le grand frère de 6 ans." Plus tard, des contre-expertises déterminent que Hylann souffre d’une "macrocéphalie essentielle". Une affection qui, selon plusieurs médecins, peut provoquer des saignements spontanés. Pour autant, même si les services sociaux ont autorisé Hylann à revenir à la maison, l’instruction judiciaire se poursuit.
Tourbillon judiciaire
Alors aujourd’hui, Vanessa dénonce un signalement abusif de la part de l’hôpital. Et elle n’est pas la seule. Sur Facebook, plusieurs pages regroupent des dizaines de parents, qui s’estiment eux aussi poursuivis à tort pour maltraitances. C’est le cas d’Ahmed et Fanny. Leur petit Yanis, depuis la naissance, pleure beaucoup. En juillet 2014, les médecins de l’hôpital des enfants de Toulouse lui découvrent une fracture du crâne et, là encore, un hématome sous-dural. Signalement, garde à vue, mise en examen… le couple sombre lui aussi dans un tourbillon médico-judiciaire sans fin, et ce malgré une contre-expertise qui diagnostique à Yanis une hydrocéphalie externe, soit une augmentation de liquide sous le crâne qui peut favoriser hématomes et fractures. Un constat qui a achevé de convaincre le juge ? Toujours est-il que l’enquête concernant Ahmed et Fanny vient finalement d’être clôturée. Quant à Yanis, il devrait être rendu à sa famille d’ici le mois de juin. Mais pour les parents, les stigmates sont lourds à porter. "Les conséquences ont été désastreuses sur notre vie personnelle", nous confie Ahmed. "Je suis fonctionnaire et mon employeur a su que j’étais mis en examen, ça été l’enfer. Sans compter qu’on nous aussi enlevé, pendant quelques temps, notre fille aînée, âgée de 2 ans à l’époque, pour la placer en famille d’accueil."
L’impression d’une vie de famille brisée. C’est aussi ce qu’a vécu Virginie, une assistante maternelle de 41 ans qui vit près de Dijon. Lorsque la garde de son fils Hugo, deux mois et demi, lui est enlevée en avril 2015, ça jase dans le voisinage. "Mon métier, c’est de garder des enfants, alors imaginez... Depuis cette histoire, je ne travaille plus, même si j’ai toujours mon agrément", explique-t-elle. Pourtant, Virginie le sait et n’a de cesse de le répéter : elle "n’a jamais secoué son fils". D’ailleurs, au mois d’octobre, plusieurs expertises lui donnent raison. Hugo souffre en effet d’une maladie aussi rare qu’imprononçable : une hypofibrinogénémie. En clair : à cause de cette maladie congénitale, le moindre choc provoque chez lui… des saignements. Malgré cet avis, depuis le signalement des médecins qui ont observé chez Hugo un hématome sous-dural et une hémorragie rétinienne, la machine judiciaire est toujours en marche. Et malgré la décision du juge des enfants de rendre Hugo à sa maman, Virginie est convoquée au tribunal de Chalon-sur-Saône pour une première comparution, le juge d’instruction "envisageant sa mise en examen".
Signalement abusif ? Le médecin ne risque rien
Mais au fait, comment fonctionne ce signalement ? Pour le savoir, il faut s’adresser à la Haute Autorité de Santé (HAS) , qui définit la marche à suivre auprès de tous les hôpitaux de France. Face aux médecins, deux cas de figure. Soit la situation est urgente : il faut dans ce cas prévenir le procureur de la République. Soit le professionnel a un doute : il doit alors "ne pas rester seul et se faire conseiller par d’autres professionnels, de santé ou de la protection de l’enfance".
EN SAVOIR + >> Bébé secoué : le point sur ce geste violent
"Ruiner une vie de famille, c'est irréversible"
Et en cas de signalement abusif, que risque le médecin ? "Rien", répond à metronews le docteur Michel Laurence, chef de service des bonnes pratiques professionnelles au sein de la HAS. "S’il est de bonne foi, le médecin ne peut pas être puni", poursuit-il. "Vous savez, quand il y a une forte présomption de maltraitance, il est difficile de ne rien faire. En revanche, s’il ne fait pas le signalement alors que les mauvais traitements sont avérés, le médecin peut être poursuivi pour ‘non-dénonciation de crime’".
Pour Guillaume Gardet, avocat au barreau de Lyon spécialisé en droits des mineurs, cette peur de ne pas agir assez vite, combinée au stress, "peut conduire à des situations de signalement abusif". "L’impératif de responsabilité et de vitesse a certainement pour les médecins davantage de poids que le devenir judiciaire du dossier", poursuit celui qui a déjà défendu devant la justice des parents signalés à tort. " On comprend qu'il faut sécuriser le bébé au plus vite, mais dans leur prévention, il peut leur arriver de ruiner une vie de famille, et ça, c’est irréversible." Vanessa, Ahmed et Virginie en savent quelque chose. Car si tous ont, depuis le signalement, récupéré la garde de leur nourrisson, leur chemin de croix judiciaire est encore loin d’être terminé. Même s’ils l’espèrent ardemment, aucun d’entre eux n’a encore obtenu de non-lieu. Ils risquent au moins trois ans d’emprisonnement et 45.000 euros d’amende.
A LIRE AUSSI >> Bébé secoué par une nourrice : "Mon fils n'est pas né handicapé, on l'a rendu handicapé"