Les NAC (nouveaux animaux de compagnies) englobent les rongeurs, les reptiles, mais aussi les animaux de basse-cour.Obligatoire pour certaines espèces seulement, l'identification est toujours recommandée.Elle fait partie des devoirs du propriétaire envers son animal de compagnie.
En excluant les chiens et les chats, les NAC se divisent en deux catégories : les espèces domestiques et les animaux sauvages en captivité. Les obligations particulières d'identification et de déclaration de détention varient d'une espèce à l'autre en fonction de son statut. Nous avons décrypté les lois spécifiques qui encadrent les nouveaux animaux de compagnie.
Quels sont les NAC domestiques à identification obligatoire ?
Comme le chien et le chat, le furet est un carnivore. Vous devez donc lui faire implanter une puce électronique et l'inscrire au registre national d'identification des carnivores domestiques (I-CAD). De leur côté, le cheval et l'âne doivent être recensés au fichier national des équidés. Les chèvres et les moutons sont identifiés par la pose de boucles auriculaires électroniques. Ils doivent aussi être inscrits à l'Établissement Départemental de l'Élevage (EDE) de votre commune de résidence pour êtres référencés dans la base de données nationale d'identification des ovins et caprins. Vous obtiendrez ainsi un numéro de cheptel, indispensable même si ce sont des animaux de compagnie au sens strict, sans projet d'élevage.
Une identification facultative mais recommandée pour quels NAC domestiques ?
Pour tous les autres NAC domestiques référencés dans l'Annexe de l'Arrêté du 11 août 2006 fixant la liste des espèces, races ou variétés d'animaux domestiques, l'identification est seulement recommandée. Vous pouvez demander conseil à votre vétérinaire pour l'implantation d'une puce électronique ou la pose d'une bague d'identification.
Si vous souhaitez voyager avec votre nouvel animal de compagnie en utilisant les transports en commun (train, avion, autobus…), l'identification devient souvent obligatoire, même pour un petit rongeur. Chaque compagnie fixe son propre règlement.
Identifier un NAC sauvage : obligatoire ou seulement recommandé ?
Tous les animaux non domestiques sont considérés comme des espèces sauvages, certaines protégées et d'autres non en fonction de leur statut national ou international. Leur adoption peut être libre, soumise à déclaration ou à autorisation selon l'espèce et le nombre d'individus adultes que vous possédez. Les modalités sont détaillées dans l'Arrêté du 8 octobre 2018 fixant les règles générales de détention d'animaux d'espèces non domestiques.
Toutes les espèces protégées doivent être identifiées dans le mois après la naissance de l'animal par tatouage, puce électronique, bague ou photographies. Le vétérinaire inscrit ensuite le NAC dans le fichier national d'identification des animaux d'espèces non domestiques protégées (I-FAP). Si l'animal provient de l'étranger et a déjà été identifié, il doit tout de même y être référencé.