Maltraitance animale : la justice montre les dents face à l'explosion des infractions

"T'es vraiment malade, en fait". Dans la vidéo en tête de cet article, la scène est insoutenable. Un homme est filmé par son ex-compagne alors qu'il frappe son chien, Hancock, à coups de béquilles et de pieds. Après avoir été dénoncé par son ancienne compagne, l'homme s'est vu condamné à une peine de quatre mois de prison ferme. 

Hancock a depuis été récupéré par Céline Gardel, une capitaine de police. Cette dernière, sensible à la cause animale, a fondé il y a trois ans son association "Les 4 Pattounes", pour former les forces de l'ordre à la détection des signes de maltraitance des animaux. "Les associations ont souvent de belles intentions, mais n'ont pas toujours le cadre légal, la légitimité, la crédibilité pour intervenir. Pour entrer chez quelqu'un, il faut faire partie des forces de l'ordre et paradoxalement jusqu'à présent, les policiers n'étaient pas formés" à ces questions de protection animale, explique-t-elle au micro du 20H de TF1, dans la vidéo en tête de cet article.

Un sujet de plus en plus central, d'autant plus que plusieurs cas de violences contre des animaux ont ému l'opinion publique ces derniers mois : un rappeur frappant son chien, un homme arrêté après avoir violé son chat en direct sur les réseaux sociaux, un chien mort en pleine canicule muselé et attaché à un grillage...

Les chiffres confirment ce phénomène de violences : les atteintes envers les animaux domestiques - mauvais traitements, sévices graves, atteintes involontaires à la vie et à l'intégrité de l'animal, abandons, etc. - ont augmenté de 30% entre 2016 et 2021, selon une étude du ministère de l'Intérieur publiée fin octobre. Dans le détail, en France en 2021, 12.000 infractions visant des animaux domestiques, apprivoisés ou tenus en captivité, ont été enregistrées par la police et la gendarmerie, contre 9.200 en 2016, selon le service statistiques de Beauvau.

Pour apporter des réponses judiciaires rapides, une brigade unique a vu le jour en France. La cour d'appel de Toulouse - qui concerne les juridictions de Toulouse, Saint-Gaudens, Montauban, Castres, Albi et Foix - a créé un pôle Environnement et Maltraitance animale, entré en fonctionnement le 1er septembre dernier. Quinze policiers et gendarmes sont désormais dédiés à la lutte contre la maltraitance. 

L'objectif est de faire une réponse judiciaire systématique, et d'aller vite, pour mettre à l'abri les animaux et faire condamner les auteurs de violences, comme l'explique Franck Rastoul, procureur général à la Cour d'appel de Toulouse. "Ce qui est fondamental, c'est de judiciariser ces faits. Parce qu'une fois qu'ils le sont, même s'ils sont de gravité moyenne, si vous commettez à nouveau des faits de même nature ou plus graves, la sanction judiciaire sera efficace", détaille le magistrat. 

Depuis 2021, les auteurs de sévices ou d'acte de cruauté sur un animal domestique, apprivoisé, ou tenu en captivité risquent jusqu'à trois ans d'emprisonnement et 45.000 euros d'amende.