Certains objets peuvent être assimilés à des armes.
La jurisprudence tient une liste non-exhaustive d’objet du quotidien pouvant présenter un danger pour les autres et pour soi-même.
Les juges considèrent la possession de tels outils comme une circonstance aggravante d’une infraction pénale.

En France, la possession d’une arme est largement encadrée. Seules les armes classées en catégorie D peuvent être achetées librement : couteaux, certaines bombes lacrymogènes, certaines armes à impulsion électrique, etc. Le port ou le transport d'une telle arme hors de votre domicile (dans votre voiture par exemple) reste interdit sans motif légitime. Pour déterminer si vous avez une raison valable de porter une telle arme, les forces de l'ordre tiennent compte du lieu, des circonstances et du contexte. Impossible de prétendre que l'arme sert à mieux affronter une altercation ou un danger : cet argument ne constitue pas un motif légitime en soi.

Attention, la loi assure qu’il existe également des armes par destination. Le Code pénal dispose dans son article 132-75 que’"est assimilé à une arme tout objet qui, présentant avec [une] arme une ressemblance de nature à créer une confusion, est utilisé pour menacer de tuer ou de blesser ou est destiné, par celui qui en est porteur, à menacer de tuer ou de blesser". 

En l’occurrence, à la différence d’une arme pour tuer, l’arme par destination devient dangereuse lorsque son possesseur l’utilise en contournant son affectation. Il peut la lancer, entourer quelqu’un avec ou s’en servir pour projeter quelque chose. À noter que les armes factices peuvent générer une confusion par leur ressemblance. Les animaux sont assimilés à l’usage d’une arme.

Des objets en tout genre

La jurisprudence a déjà considéré comme une arme plusieurs objets du quotidien. Des objets coupants, comme un trousseau de clés ou des ciseaux, d’autres plus lourdes à l’instar de pavés ou d’un tesson de bouteille, d’autres pourtant moins dangereux à l’image d’un casque de motocycliste, d’un cendrier ou d’un tabouret de bar.

Plus insolite, un bâton, un nerf de bœuf ou un drapeau de juge de touche ont aidé à tuer ou à blesser. La palme revient peut-être à cet engin agricole muni d’une rampe de 24 mètres de large. Objectif du camion, diffuser du désherbant. 


Geoffrey LOPES

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