À la recherche du silence : sommes-nous devenus intolérants au bruit ?

par Sabine BOUCHOUL | Chronique : Benjamin MULLER
Publié le 20 février 2024 à 10h45

Source : Bonjour !

Sommes-nous devenus de plus en plus intolérants aux bruits ?
Les cas de conflits avec les voisins bruyants sont fréquents, notamment à la campagne.
Benjamin Muller revient sur cette quête du silence absolu dans Bonjour ! La Matinale TF1.

On aime sa campagne pour la beauté de ses paysages, sa nature omniprésente, sa flore et sa faune. Mais pour les néo-ruraux qui décident d’abandonner le bruit des klaxons et des voitures, le chant du coq, le son des vaches et des chèvres ou le moteur du tracteur sont intolérables. Depuis quelques années, les conflits entre agriculteurs et "néo-ruraux" se multiplient. Si bien que Benjamin Muller se demande, dans Bonjour ! La Matinale TF1, si nous sommes devenus intolérants au bruit.

Coq, vache, tondeuse à gazon... les bruits de la discorde

Le silence et le calme sont très recherchés en France, pourtant, il est si rare, que beaucoup de Français n’hésitent pas à partir en guerre contre les bruits qui troublent les moments de quiétude absolue. On ne compte plus les articles de presse relatant des conflits entre riverains et ceux qu’ils considèrent comme trop bruyants : une tondeuse à gazon sème la discorde entre voisins, des ballons de baskets qui rebondissent trop fort, mais plus étonnant, le bruit des animaux de la campagne est aussi devenu insupportable. D’ailleurs, les plaintes pour trouble du voisinage sont en constante augmentation. Dans le Morbihan, on en compte jusqu’à 700 par an.

Que dit la loi ?

Le trouble anormal de voisinage se manifestant de jour comme de nuit est puni par la loi. Toutefois, aucun texte de loi ne définit ce qu’est un trouble anormal de voisinage, c’est donc la jurisprudence qui est venue compléter ce vide juridique. S’appuyant sur l’article 544 du Code civil qui dispose que "la propriété est le droit de jouir et de disposer des choses de la manière la plus absolue, pourvu qu’on n’en fasse pas un usage prohibé par les lois ou par les règlements", la Cour de cassation a précisé que "nul ne doit causer à autrui un trouble anormal de voisinage ou encore excédant les inconvénients normaux du voisinage". C’est au plaignant de prouver ce trouble est intolérable.  

Cette intolérance au bruit de la campagne et le nombre de plaintes qui explosent sont remontées jusqu’aux oreilles des députés, et même du Premier ministre. Le 1ᵉʳ février dernier, Gabriel Attal a déclaré "quand, on choisit la campagne, on l'accepte et on l'assume" et a souhaité que la proposition de loi de la députée Nicole Le Peilh (Renaissance) soit inscrite à l’ordre du jour du Sénat pour une adoption le plus rapidement possible. Cette loi vise à réduire le nombre de plaintes en milieu rural et prévoit que la responsabilité de l’agriculteur ne soit pas engagée lorsque le trouble anormal découle "d’activités, quelles que soient leurs natures, préexistantes à son installation, qui se sont poursuivies dans les mêmes conditions et qui sont conformes aux lois et aux règlements".


Sabine BOUCHOUL | Chronique : Benjamin MULLER

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