Ceux qui oublient de déclarer leur piscine aux services des impôts ont du souci à vous faire.
Depuis 2021, l'intelligence artificielle aide les enquêteurs du fisc à traquer les bassins non déclarés.
TF1 se penche sur cette technologie.

Pour traquer les fraudes, l'administration fiscale mise désormais sur l'intelligence artificielle. Pour ce faire, Hubert, agent à la direction des Finances publiques de la région Provence-Alpes-Côte-d'Azur (Paca), passe ses journées sur Google Maps : il est à l'affut des piscines non déclarées. Son logiciel vient justement d'en repérer une. "Dans un premier temps, on peut déjà envoyer un courrier à l'usager", dit-il, dans le reportage du 20H de TF1 ci-dessus. 

Sans quitter son ordinateur, il n'a plus qu'à valider l'information et lancer les procédures automatiques pour questionner les propriétaires. "Là, je vais dire : 'oui, l'algorithme a bien détecté une piscine et oui, potentiellement, il va falloir prendre contact avec l'usager'. Ça révolutionne un peu nos façons de travailler", explique-t-il.

7200 piscines épinglées dans les Bouches-du-Rhône

Cette intelligence artificielle gagne en précision jour après jour. Les agents l'entrainent à distinguer une piscine d'une mare ou d'un jacuzzi, par exemple. "Là, l'algorithme a été identifier une zone carrée avec un fond bleu. Manifestement, ce n'est pas une piscine, donc on a dit à l'algorithme : 'je rejette l'identification'", poursuit Hubert. Et la méthode est redoutable. En quelques mois, le fisc a épinglé 7200 piscines non déclarées dans les Bouches-du-Rhône. "C'est vrai qu'on est presque en mode industriel. Nous n'aurions jamais pu, sur ces délais, traiter autant de cas", admet Pascale Cosco, responsable de division aux Finances publiques Paca.

Cette stratégie profite aussi aux collectivités locales, car ce sont elles qui touchent la taxe foncière. Ce coup de filet leur a rapporté gros. "Sur quelques mois d'expérimentation, à la fin de l'année 2022, on a pu estimer que ça rapportait plus de 5 millions d'euros aux collectivités locales sur le seul département des Bouches-du-Rhône", estime Catherine Brigant, directrice régionale des Finances publiques Paca et Bouches-du-Rhône.  

Face aux durcissements des contrôles, les piscinistes doivent désormais faire de la pédagogie. À chaque fin de chantier, Jean-François Chauvin, directeur de Générale Piscines, sensibilise ses clients à la fiscalité. "Vous devez déclarer auprès des services des impôts l'existence de votre piscine. Sachez que si vous oubliez ce paramètre, l'administration ne vous oubliera pas", lance-t-il à une habitante de Roussillon (Vaucluse), originaire de Belgique, qui ignorait la procédure. 

"Je dois dire que c'est quand même complexe. Il faut beaucoup de démarches administratives avant de pouvoir commencer les travaux et même après, il y a encore des choses à régler", reconnaît-elle. "On a une obligation de conseils envers notre client. Autant, on conseille sur l'urbanisme, sur la sécurité, mais on doit conseiller aussi sur la partie fiscale", précise Jean-François Chauvin. L'intelligence artificielle pourra bientôt traquer les extensions, terrasses ou vérandas non déclarées. 


Virginie FAUROUX | Reportage : Paul Géli et Maroine Jitt

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