Diesel : 19 millions de véhicules en Europe afficheraient des niveaux d'émissions d'azote "suspects"

Un nouveau "Dieselgate" à l'horizon ? Dix-neuf millions de véhicules diesel roulant en Europe présenteraient des niveaux "suspects" d'émissions d'oxyde d'azote (NOx), des substances dangereuses pour la santé et pour l'environnement, a alerté mercredi le Conseil international sur le transport propre (ICCT), une ONG environnementale. En France, ce sont 3,3 millions de véhicules qui pourraient ne pas rentrer dans les clous des décisions de la Cour de justice de l'Union européenne (CJUE). 

Celle-ci a rendu récemment plusieurs arrêts jugeant illégal un logiciel équipant des véhicules diesel. Ce "dispositif d'invalidation", révélé lors du "Dieselgate" en 2015, améliore systématiquement les performances du système de contrôle des gaz polluants lors des procédures d'homologation. Le système de filtration des rejets de NOx est réduit ou désactivé quand les températures sont trop basses et au-dessus d'une certaine altitude, les constructeurs automobiles ayant toujours soutenu que cela était nécessaire pour protéger le moteur.

Sur les 53 millions de voitures diesel vendues dans l'UE et au Royaume-Uni entre 2009 et 2019, 24 millions de véhicules produits présentaient des émissions "suspectes" par rapport aux décisions de la CJUE, selon l'ICCT. Parmi eux, 19 millions roulent encore, dont 3,3 millions en France. Seize millions de véhicules affichent même des niveaux d'émissions qualifiés d'"extrêmes" (trois ou quatre fois la limite officielle). Pour l'ONG, ces émissions excessives trahissent "l'utilisation probable" d'une stratégie de calibration du moteur, interdite. Les 19 millions de véhicules suspects, recoupant 200 modèles, ont été vendus par de nombreux constructeurs sous les normes Euro 5 et Euro 6. 

Plusieurs marques comme Fiat-Chrysler et PSA (devenus Stellantis) et Renault sont dans le viseur de la justice, depuis le "Dieselgate" qui avait éclaté en septembre 2015 et a déstabilisé tout le secteur automobile. Dans ce scandale des moteurs truqués, Volkswagen a reconnu avoir trafiqué 11 millions de voitures pour qu'elles affichent des niveaux d'émission inférieurs à la réalité. 

La CJUE a rendu mardi une décision importante sur une technique proche, celle des "fenêtres thermiques", qui permet de contrôler la purification des gaz d'échappement des véhicules diesel en fonction de la température extérieure. Leurs propriétaires peuvent, selon elle, réclamer aux constructeurs des dommages et intérêts. Par ailleurs, les ONG ClientEarth, France Nature Environnement (FNE) et Consommation Logement Cadre de Vie (CLCV) ont annoncé mercredi avoir saisi les autorités en France, en Allemagne et au Royaume-Uni pour que les constructeurs contribuent à un fonds visant à réduire la pollution due au transport routier.