POLEMIQUE A VENIR ? - L'exécutif envisage de durcir le malus sur les émissions de CO2, en ajoutant une taxe portant cette fois sur le poids du véhicule. LCI vous explique comment pourrait fonctionner ce nouveau "super-malus".
Du nouveau sur le front de l'écologie. Le gouvernement réfléchit actuellement à la mise en place d’un "super-malus" qui combinerait un relèvement de la taxation sur les émissions de CO2, auquel s’ajouterait une nouvelle taxe portant sur la masse des véhicules. L’idée avait déjà fait son apparition l’an dernier. Elle était alors portée par une poignée de députés LaREM, dont l’actuel ministre de la Transition écologique Barbara Pompili. Finalement, elle n'avait pas abouti face au tollé des industriels.
Le projet revient à nouveau sur la table. Dans le collimateur, encore et toujours, les SUV, à la fois plus lourds et plus consommateurs en terme de C02 (et donc de carburant). Problème, cette nouvelle taxation concernerait aussi bien les véhicules roulant au diesel ou à l’essence que les hybrides ou les électriques. Et pour le consommateur, la facture pourrait grimper en flèche.
Concrètement, le montant de ce malus au poids serait fixé à 10 euros par kilo au-delà d'une masse de 1,4 tonne. Prenons l’exemple d’un véhicule Peugeot 3008 hybride-rechargeable : aujourd’hui, il bénéficie d’un bonus de 2.000 euros. Demain, en raison de son poids (1.850 kilos), son malus serait de 4.530 euros. Une Renault Zoé, pourtant le véhicule électrique le plus vendu en France, subirait quant à elle un malus de plus de 1.000 euros.
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Un durcissement du malus sur les émissions de CO2
Cette nouvelle taxe viendrait donc s’additionner à la réévaluation du malus actuel portant sur les émissions de CO2. Le gouvernement envisage en effet de déclencher le malus à partir de 123 grammes d’émissions de CO2 par kilomètre (contre 138 aujourd’hui). Une mesure qui pourrait être particulièrement lourde à supporter, notamment pour les ménages les plus modestes.
Prenons l’exemple cette fois d’une Peugeot 2008 Pure tech, vendue 24.000 euros dans le commerce. Elle émet 124 grammes de CO2 par kilomètre. Aujourd’hui, le malus ne la concerne pas. Demain, il serait de 1.450 euros. Et lorsque vous cumulez les deux malus, la note est encore plus salée. Par exemple, le montant pour un grand Scénic, voiture familiale par excellence, serait de 8.000 euros, à verser en plus des 29.500 euros au moment de l’achat.
Proposition de la Convention citoyenne
Si l’idée de taxer les véhicules les plus lourds ou de durcir fortement le malus sur les émissions de CO2 n'est pas nouvelle, elle figure aujourd'hui en bonne place parmi les 149 propositions de la Convention citoyenne pour le climat, remises en juin dernier à Emmanuel Macron. Le président de la République s’était alors engagé à en reprendre 146, sans préciser lesquelles passeraient à la trappe.
Les propositions de la Convention citoyenne pour le climat prévoient malgré tout des compensations, comme des bonus augmentés : 4.000 euros pour les voitures légères et 9.000 euros pour les véhicules zéro émission, ainsi qu'une exemption de malus au poids pour les familles nombreuses. Cependant, les sommes allouées au bonus (2,9 milliards d’euros estimés) ne compensent pas les 4,5 milliards de malus.
Les industriels pas contents
Le 11 septembre, les services du ministère de l’écologie ont informé la filière de cette mesure. Du côté des industriels, on fait la grimace. "Ce malus impacterait 70 % des voitures produites en France au moment où l’on veut lancer un programme de localisation de l’automobile du futur dans notre pays", a fait valoir, la semaine dernière dans un entretien à L’Opinion, Luc Chatel, le président de la Plateforme automobile (PFA), le lobby du secteur en France.
Si le projet se concrétise, la taxe malus passerait alors d’un demi-milliard d’euros à presque 4,5 milliards (en hausse de 800 %). Cela irait à l'encontre de la promesse d'Emmanuel Macron de ne pas augmenter les impôts. Toutefois, en cette période de disette budgétaire, le gouvernement pourrait bien y consentir. Lundi prochain, à l'occasion de la présentation du budget 2021, il devrait apporter davantage de détails sur la mesure.